Sélectionner une page

Mentions légales

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.laptitefabrikdecom.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site

Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com
contact@laptitefabrikdecom.fr – 06 79 72 99 49
Adresse : 9, rue de la Châtaigneraie – 15150 SIRAN

Identification de l’entreprise

Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com
SIREN : 503 355 430 00037 – Code APE : 7410Z
Adresse postale : 9, rue de la Châtaigneraie – 15150 SIRAN

Directeur de la publication

Rampon Caroline
contact@laptitefabrikdecom.fr

Hébergeur

OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données

Caroline Rampon – contact@laptitefabrikdecom.fr

Autres contributeurs

Merci à Camille Sayec pour la réalisation des portraits de Caroline Rampon.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.laptitefabrikdecom.fr.
Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.laptitefabrikdecom.fr.
Rampon Caroline – La P’tite Fabrik de Com s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.laptitefabrikdecom.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.laptitefabrikdecom.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Caroline Rampon – contact@laptitefabrikdecom.fr.
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.laptitefabrikdecom.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.laptitefabrikdecom.fr.
La navigation sur le site https://www.laptitefabrikdecom.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Voir notre page Politique de cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.laptitefabrikdecom.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aurillac.